La différence entre une société de droit et une société de non droit
L’affaire Amzal -Sebbar remonte en l’an 2004, une série d’injustices, de provocations, dont la dernière remonte au tournoi de Ptt en novembre dernier. Ali qui vient de remporter ce tournoi brillamment, est dérangé dans sa fête, par le président de la frme qui vient le provoquer en pleine cérémonie de remise de prix. Amzal refuse d’admettre son transfert régulier, les organisateurs changent le nom du club et Amzal annonce sans aucun répit qu il n’acceptera pas ce transfert .
Ali ne pouvait plus supporter ces injustices à la chaîne, ces provocations continues sans fin, le choc était inévitable, Ali établit donc une stratégie de dénonciation dans la presse nationale , l’unique recours possible, une bataille que Ali a gagné haut la main, aucune réaction de la part du président qui resta cantonné dans les bureaux de la frme, protégé pour le moment par son pouvoir de président en exercice.
Mais, entre temps, Amzal prépare son coup aidé par quelques personnes , le lundi 12 décembre, la frme adresse une lettre signée par le secrétaire de la frme qui joue plusieurs rôles dans l’affaire, il désigne sur les recommandations de son supérieur une commission disciplinaire impartielle, il se porte en même temps comme témoin et enfin concoure pour instaurer la sentence. Cette commission disciplinaire ,telle une pièce théâtrale,ou chacun jouait son rôle comme un vrai comédien, Ali est surenchéri, pour le bonheur du président, tout le monde se disputait la palme de la sévérité, les membres de cette commission perdèrent la raison.
A la sortie de la réunion ; les membres de cette commission commencèrent à se laver leurs mains , un par un , tout le monde parait il défendait Ali Sebbar, mais qui a condamné Ali Sebbar ? quelles sont les charges ? et qui sont les témoins ?.
Les charges selon les rumeurs que les membres de cette commission disciplinaire font circuler dans le trophée Hadj Mohamed Sekkat , est que Ali sebbar , dans un appel téléphonique, a insulté Amzal .
Revenant un peu en arrière, après la réception de la lettre recommandée adressée par le secrétaire de la frme le 12 décembre, et après sa lecture, Ali a refusé logiquement les termes de cette convocation reçue le 14 décembre,
Aucune charge n’est mentionnée et la date avancée du 17 décembre est inadmissible, Ali se déplace dans les locaux de la frme, avec une lettre à la main, pour économiser quelques dirhams et l’on sait que Ali ne travaille pas, monsieur le président de la frme lit cette lettre et la refuse. Bravo monsieur le président !
Ali Sebbar adresse alors une lettre recommandée avec des demandes légitimes, la commission disciplinaire formée à la hâte par la frme n est pas au courant de l’affaire, la frme a avancé un âne et un chien (les insultes) et demande aux membres de la commission de statuer sur l’affaire.
En fin, et j’en reviendrai toujours, la différence entre une société de droit et une société de non droit.
Le pouvoir disciplinaire de la fédération française des échecs comporte 3 étapes
•L’instruction de la plainte
Toutes les plaintes et demandes de sanction doivent être envoyées à l’instructeur fédéral Toute plainte envoyée à une autre personne ne sera pas transmise mais renvoyée au plaignant. Après instruction, l’instructeur fédéral soit transmet la plainte à la Commission de Discipline s’il juge qu’elle est recevable, soit signifie son refus au plaignant. Celui-ci peut alors saisir s’il le souhaite la Commission d’appel et d’éthique.
•La Commission de Discipline Fédérale
C’est l’organisme de première instance qui juge la plainte qui lui a été transmise par l’Instructeur Fédéral. La Commission de discipline sert aussi de deuxième instance pour les Commissions de Discipline des Ligues et Comités Départementaux.
•La Commission d’Appel et d’Ethique Fédérale
C’est l’organisme de deuxième instance. Il peut être saisi par toute partie intéressée dans le jugement de la Commission de Discipline. L’appel est suspensif de la décision disciplinaire.
Le pouvoir disciplinaire de la frme :
Les commissions disciplinaires au Maroc sont formées sur demande du président quand il en a besoin, il désigne les membres, les témoins et établit la sentence désirée. Pour faire appel,il faut attendre l’assemblée générale.
Le cas de Ali Sebbar est unique !, après plusieurs années d’esclavage au service d’Amzal, Ali voulait avoir sa liberté et changer de club en 2004, le président refuse, Ali attend patiemment l’écoulement d’une année.
En septembre dernier, Ali envoie comme la loi le stipulait, une lettre recommandée à la frme pour le changement du Club. Amzal refuse et même se déplace à Rabat en novembre dernier pour le provoquer publiquement.
Ali ne réagit pas sur le champ, il téléphone au président, pour lui demander de le laisser tranquille,et qui il en assez d’être harcelé par ses provocations continues , le sang chauffe et ce qui est dit , est dit, Amzal rit , il n’attendait que cette occasion, la provocation de Rabat a bien marché,il ne fait rien , il attend jusqu ‘au 12 décembre, pour commettre son forfait, telle est la personnalité de notre président.
