Le président de la frme a décidé enfin de poster une lettre à ali Sebbar , signé par le secrétaire général de la frme mais posté par Mustapha Amzal, (voir sa signature).
Remarques préliminaires :
Le 8 décembre est tenu est une réunion du bureau fédéral au sujet de Ali Sebbar.
Le 5 décembre la frme convoque Ali Sebbar ???
La commission disciplinaire est réunie le 17 décembre.
Les membres sont inconnus
Les témoins sont inconnus
Le procès de la commission disciplinaire est inexistant (recommandations orales ???)
Ali Sebbar est suspendu pendant les saisons 2005/2006 et 2006 /2007
Ali Sebbar est obligé de présenter une lettre d’excuse.
La recommandations de la commission sont effectives depuis le 17 décembre mais validé par le bureau fédéral à partir du 23 décembre.
Ali sebbar peut fait appel dans les 10 jours :
Après la réception de la lettre ??
Après le 17 décembre (réunion de la commission) ??
Après le 23 décembre (validation du bureau fédéral des recommandations de la commission) ???
La lettre est rédigée le 23 décembre.
La lettre est postée le 30 décembre.
La lettre souligne l’absense sans raison de Ali Sebbar ???
les charges : des insultes le 29 octobre ! sans aucun détail.
Une copie de la lettre est envoyée à plusieurs destinations.
